{"id":4812,"date":"2020-04-22T07:40:10","date_gmt":"2020-04-22T05:40:10","guid":{"rendered":"https:\/\/www.segula.de\/protection-de-la-vie-privee\/"},"modified":"2023-03-03T10:16:23","modified_gmt":"2023-03-03T09:16:23","slug":"protection-de-la-vie-privee","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/protection-de-la-vie-privee\/","title":{"rendered":"Protection de la vie priv\u00e9e"},"content":{"rendered":"<a class='janolaw-pdflink' href='https:\/\/www.janolaw.de\/agb-service\/shops\/100278561\/1059177\/fr\/datasecurity.pdf' target='_blank'>Download as PDF<\/a><br \/><br \/><p>&nbsp;<\/p>\r\n                                                          \r\n                                            <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t                    \r\n                            \r\n                       \r\n                                   \r\n                            \r\n                                            <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t &sect; 1 Informations g&eacute;n&eacute;rales \t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                   \r\n                    <p class=\"paragraph\"><span>Vos donn&eacute;es personnelles (p.ex. titre, nom, adresse, adresse de courrier &eacute;lectronique, num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone) sont trait&eacute;es conform&eacute;ment aux dispositions de la loi allemande sur la protection des donn&eacute;es et de la l&eacute;gislation de l'Union europ&eacute;enne (UE) sur la protection des donn&eacute;es. <span>Dans le r&egrave;glement suivant, vous trouverez les informations concernant l&rsquo;objet du traitement des donn&eacute;es, leurs destinataires, les bases l&eacute;gales, les p&eacute;riodes de stockage, mais encore concernant vos droits et les personnes responsables du traitement de vos donn&eacute;es.<\/span>Cette d&eacute;claration de confidentialit&eacute; ne se rapporte qu&rsquo;&agrave; notre site Internet. Si vous &ecirc;tes redirig&eacute; vers d&rsquo;autres pages &agrave; partir de nos pages, veuillez vous informer sur ces derni&egrave;res de l&rsquo;utilisation qui sera faite de vos donn&eacute;es.<\/span><\/p>\r\n\t\t\t\t\t<p>&nbsp;<\/p>\r\n                <\/div>\r\n\t\t\t\t            \r\n                       \r\n                                   \r\n                            \r\n                                            <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t &sect; 2 Contact\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                   \r\n                    <p class=\"paragraph\"><strong>(1) Objectif du traitement<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Nous traitons vos donn&eacute;es personnelles, que vous nous fournissez par e-mail, formulaire de contact, etc., pour vous r&eacute;pondre et pour traiter vos demandes. Vous n'&ecirc;tes pas oblig&eacute; de nous fournir vos donn&eacute;es personnelles. Mais nous ne pouvons pas vous r&eacute;pondre par e-mail sans votre adresse e-mail.<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>(2) Base juridique<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">a) Si vous nous avez donn&eacute; votre consentement explicite pour traiter vos donn&eacute;es, l'article 6, par. 1 a) du GDPR constitue la base juridique de ce traitement.<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">b) En cas de traitement de vos donn&eacute;es pour la mise en &oelig;uvre de mesures pr&eacute;contractuelles, l'article 6, par. 1 b) du GDPR constitue la base juridique.<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">c) Pour tous les autres cas (notamment lors de l'utilisation d'un formulaire de contact), l'article 6, par. 1 f) du GDPR constitue la base juridique.<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>Droit de r&eacute;tractation: Vous &ecirc;tes en droit de vous opposer &agrave; tout moment au traitement des donn&eacute;es, effectu&eacute; sur la base de l'article 6 par. 1 f) du GDPR et s&rsquo;il n&rsquo;a pas trait au publipostage, pour des raisons qui d&eacute;couleraient de votre situation particuli&egrave;re.<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>Dans le cas de publipostage, en revanche, vous &ecirc;tes en droit de vous opposer au traitement des donn&eacute;es &agrave; tout moment et sans justification.<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>(3) Int&eacute;r&ecirc;t l&eacute;gitime<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Notre int&eacute;r&ecirc;t l&eacute;gitime concernant le traitement est de pouvoir communiquer rapidement avec vous et de r&eacute;pondre &agrave; vos demandes de mani&egrave;re &eacute;conomique. Si vous nous fournissez votre adresse, nous nous r&eacute;servons le droit de l'utiliser pour le publipostage par courrier. Vous pouvez prot&eacute;ger vos donn&eacute;es priv&eacute;es en choisissant une transmission sommaire des donn&eacute;es (par exemple en utilisant un pseudonyme).<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>(4) Cat&eacute;gories de destinataires<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Fournisseurs d'h&eacute;bergement, prestataires de services d'exp&eacute;dition pour le publipostage<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>(5) Dur&eacute;e de conservation des donn&eacute;es<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Vos donn&eacute;es seront supprim&eacute;es si la situation permet de d&eacute;duire des circonstances que votre demande ou que les probl&egrave;mes concern&eacute;s ont &eacute;t&eacute; d&eacute;finitivement clarifi&eacute;s.<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Toutefois, si un contrat est conclu, les donn&eacute;es requises en termes de droit commercial et fiscal seront conserv&eacute;es par nos soins pour les p&eacute;riodes l&eacute;gales, c'est-&agrave;-dire g&eacute;n&eacute;ralement dix ans (voir par. 257 du HGB : code du commerce allemand, et par. 147 du AO: code fiscal allemand).<\/p>\r\n<p class=\"paragraph\"><strong>(6) Droit de r&eacute;tractation<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"paragraph\">Dans le cas d'un traitement, vous &ecirc;tes en droit de r&eacute;voquer votre consentement &agrave; tout moment.<\/p>\r\n\t\t\t\t\t<p>&nbsp;<\/p>\r\n                <\/div>\r\n\t\t\t\t            \r\n                       \r\n                                   \r\n                            \r\n                                            <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t &sect; 3 Informations suppl&eacute;mentaires\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                   \r\n                    <p><p>  <strong>Utilisation de vid&eacute;os YouTube:<\/strong><\/p><p>Ce site web utilise la fonction d'int&eacute;gration de YouTube pour l'affichage et la lecture de vid&eacute;os du fournisseur &laquo; YouTube &raquo;. 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Google LLC a son si&egrave;ge aux Etats-Unis (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043). Le cadre UE-Etats-Unis de protection des donn&eacute;es personnelles constitue la base du transfert de donn&eacute;es &agrave; caract&egrave;re personnel de l'UE vers les &Eacute;tats-Unis.<\/p>\r\n<p><strong>(5) Dur&eacute;e de conservation des donn&eacute;es<\/strong><\/p>\r\n<p>2 mois<\/p>\r\n<p><strong>(6) Droit de r&eacute;vocation<\/strong><\/p>\r\n<p><strong>Vous pouvez r&eacute;voquer votre consentement &agrave; tout moment avec effet pour l'avenir via notre banni&egrave;re de cookies ou notre site web.<\/strong><\/p>\r\n<p><strong>Vous pouvez emp&ecirc;cher la sauvegarde des cookies en modifiant les param&egrave;tres de votre navigateur. 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Les cookies stock&eacute;s &agrave; long terme ont une dur&eacute;e de vie variant de quelques minutes &agrave; plusieurs ann&eacute;es.<\/p>\r\n<p><strong>(4) Droit de r&eacute;tractation<\/strong><\/p>\r\n<p>Si vous vous opposez au stockage de ces cookies, veuillez d&eacute;sactiver l'acceptation des cookies dans votre navigateur Internet. 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Nous pouvons &eacute;valuer &agrave; des fins statistiques les liens qui sont cliqu&eacute;s dans la newsletter. 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Si vous ne souhaitez plus recevoir la lettre d&rsquo;information, vous pouvez &eacute;galement vous d&eacute;sabonner de la mani&egrave;re suivante :<span>Par l&rsquo;interm&eacute;diaire d&rsquo;un lien de d&eacute;sinscription pr&eacute;sent dans la lettre d&rsquo;information.<\/span><\/p>\r\n\t\t\t\t\t<p>&nbsp;<\/p>\r\n                <\/div>\r\n\t\t\t\t            \r\n                       \r\n                                   \r\n                            \r\n                                            <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t &sect; 7 Vos droits en tant que personne concern&eacute;e\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                   \r\n                    <p class=\"Paragraph\">Si des donn&eacute;es personnelles obtenues de votre part sont trait&eacute;es, vous &ecirc;tes concern&eacute; au sens du RGPD et vous disposez vis-&agrave;-vis de nous en tant que responsable les droits ci-apr&egrave;s:<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>1. Droit d'acc&egrave;s<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Vous pouvez demander dans le cadre de l&rsquo;art. 15 du RGPD d&rsquo;exiger des informations sur vos donn&eacute;es personnelles que nous traitons.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>2. Droit de rectification<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Si les informations vous concernant ne sont (plus) correctes, vous pouvez demander une rectification conform&eacute;ment &agrave; l'art.16 du RGPD. Si vos donn&eacute;es sont incompl&egrave;tes, vous pouvez demander qu'elles soient compl&eacute;t&eacute;es.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>3. Droit d&rsquo;effacement<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Vous pouvez demander l&rsquo;effacement de vos donn&eacute;es personnelles dans les conditions de l'art.17 du RGPD.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>4. Droit de limitation du traitement<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Dans le cadre des dispositions de l'art.18 du RGPD, vous avez le droit d'exiger que le traitement des donn&eacute;es vous concernant soit limit&eacute;.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>5. Droit &agrave; la portabilit&eacute; des donn&eacute;es<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Conform&eacute;ment &agrave; l'art.20 du RGPD, vous avez le droit de recevoir les donn&eacute;es personnelles vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structur&eacute;, commun et lisible par machine ou de demander leur transmission &agrave; une autre personne responsable.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>6. Droit de r&eacute;vocation de la d&eacute;claration de consentement en mati&egrave;re de protection des donn&eacute;es<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Conform&eacute;ment &agrave; l'art.7, par. 3 du RGPD, vous &ecirc;tes en droit de r&eacute;voquer &agrave; tout moment votre d&eacute;claration de consentement en mati&egrave;re de protection des donn&eacute;es. Cela n'affecte pas la lic&eacute;it&eacute; du traitement effectu&eacute; sur la base du consentement jusqu'&agrave; la r&eacute;vocation.<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>7. Droit de recours aupr&egrave;s d&rsquo;une autorit&eacute; de contr&ocirc;le<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\">Si vous estimez que le traitement de vos donn&eacute;es personnelles contrevient &agrave; la RGPD, vous avez le droit, en vertu de l'art. 77 de la RGPD, de d&eacute;poser une plainte aupr&egrave;s d'une autorit&eacute; de contr&ocirc;le (en particulier dans l'&Eacute;tat membre de votre lieu de r&eacute;sidence, de travail ou de pr&eacute;somption de violation).<\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><\/p><p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>Veuillez &eacute;galement tenir compte de votre droit d'opposition au sens de l'art.21 du RGPD :<\/strong><\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>a) G&eacute;n&eacute;ralit&eacute;s : objection justifi&eacute;e requise <\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>Si le traitement de vos donn&eacute;es personnelles <\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>est effectu&eacute; pour prot&eacute;ger notre int&eacute;r&ecirc;t l&eacute;gitime sup&eacute;rieur (base l&eacute;gale selon l'art. 6, par. 1, let. f) du RGPD) ou<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>dans l'int&eacute;r&ecirc;t public (base l&eacute;gale selon l'art.6, par. 1, let. e) du RGPD),<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>vous avez &agrave; tout moment le droit de vous opposer au traitement pour des raisons tenant &agrave; votre situation particuli&egrave;re ; ceci vaut &eacute;galement pour le profilage selon les dispositions du RGPD.<\/strong><\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>En cas d'opposition, nous ne traiterons plus les donn&eacute;es personnelles vous concernant, &agrave; moins que nous ne puissions prouver qu'il existe des raisons imp&eacute;rieuses l&eacute;gitimes pour un traitement qui l'emportent sur vos int&eacute;r&ecirc;ts, droits et libert&eacute;s, ou que le traitement serve &agrave; faire valoir, exercer ou d&eacute;fendre des droits l&eacute;gaux.<\/strong><\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>b) Cas particulier du marketing direct : une simple opposition suffit<\/strong><\/p>\r\n<p class=\"Paragraph\"><strong>Si les donn&eacute;es personnelles vous concernant sont trait&eacute;es &agrave; des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer &agrave; tout moment et sans indication de motifs &agrave; ce traitement ; ceci vaut &eacute;galement pour le profilage dans la mesure o&ugrave; il est li&eacute; &agrave; ce marketing direct.<\/strong><\/p>\r\n<p><\/p>\r\n<p><strong>Si vous vous opposez au traitement &agrave; des fins de publicit&eacute; directe, alors les donn&eacute;es personnelles vous concernant ne seront plus trait&eacute;es &agrave; ces fins.<\/strong><\/p>\r\n\t\t\t\t\t<p>&nbsp;<\/p>\r\n                <\/div>\r\n\t\t\t\t            \r\n                       \r\n                                \r\n                                                <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                        <p style=\"text-align: left;\"><strong>Responsable du traitement des donne&eacute;s:<\/strong><br \/>SEGULA GmbH<br \/>Bergwiesen&auml;cker 15<br \/>72160 Horb<br \/>T&eacute;l&eacute;phone: +49 (0) 7483 \/ 91278-0<br \/>info@segula.de<\/p>\r\n                    <\/div>\r\n                            \r\n                       \r\n                                \r\n                                                <div class=\"janolaw-paragraph\">\r\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\r\n\t\t\t\t\t<div class=\"janolaw-text\">\r\n                        <p style=\"text-align: left;\">Ce document a &eacute;t&eacute; cr&eacute;&eacute; et est mis &agrave; jour avec la technologie de <a href=\"https:\/\/www.datenschutz-janolaw.de\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">janolaw GmbH<\/a>.<\/p>\r\n                    <\/div>\r\n                            \r\n                       \r\n        \r\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"yst_prominent_words":[],"class_list":["post-4812","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4812","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4812"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4812\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11470,"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4812\/revisions\/11470"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4812"}],"wp:term":[{"taxonomy":"yst_prominent_words","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.segula.de\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/yst_prominent_words?post=4812"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}